Compte-rendu de l’Assemblée Générale et création de la Nouvelle Ligue le Dimanche 11 Décembre 2016

jeudi 15 décembre 2016
par  benharbone
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Compte-rendu de l’Assemblée Générale du 11 décembre 2016 à
Toulouse (31)
- Présents : C. Ascola, D. Dival, J.M. Dugas, J.C. Gamet, J. Ponceau (élus PADB), G.
Blanchard, C. Delcourt, F. Barthe (CBD 09), E. Alet, F. Bertrand, J.M. Masson (CBD
12), J. Gautier (CBD 30), J.M. Fochesato, G. Couderc, G. Mercadier (CBD 31), M.
Escalas, C. Huntz, H. Sicard (CBD 32), P. Cathala (CBD 34), T. André, C. et S.
Pouzalgues (CBD 46), J.P. Dô (CBD 65), S. Nougaret, J. Barrère, J.L. Dubuc (CBD
66), L. Caillol-Matthieu, E. Tuitete, M. Boumedienne (CBD 81), J.F. Ghignet, M.F.
Cubaynes, S. Rollini (CBD 82), A.Rabaud (CTFR MP), M. Touron (CTF Sud-Ouest), M.
Benharbone (Resp. Site Internet).
- Excusés  : P. Quinta, G. Moreno, C. Rivère de Carles, J. Ollier, J.C. Digrazia
(représentants PADB), G. Trintignac, S. Bono, C. Tolmos (CBD 30), R. D’Acunto, G.
Vignal, M. Arvieu (CBD 34), M. Persolja, S. Pouey (CBD 65), S. Pingeon, S.
Charousset (CTF).
Personnalités invitées et excusées : Mme la Présidente de la region Occitanie, Mr
le Directeur de la DRJSCS Occitanie, Mr le Président du CROS.
Début de la réunion à 9h45.
1) Présentation du Groupe de Travail de la LBR Occitanie
Ce groupe est composé de :
- Jean-Pierre DÔ
- Patrick CATHALA
- Guy VIGNAL
- Jean-Claude GAMET
- Jean OLLIER
- Claude RIVERE de CARLES
- En son nom, Jean-Claude GAMET présente le projet de création de la Ligue
Bouliste Régionale d’Occitanie (Pyrénées-Méditerranée) avec l’aide de Jean-Pierre
DÔ et Patrick CATHALA, tous deux anciens présidents des CBR Midi-Pyrénées et
Languedoc-Roussillon.

- Cette présentation avait déjà été faite et approuvée lors des AG des CBD et
des CBR. Le contenu des statuts de la LBR conformes aux dispositions de la FFSB est
détaillé, ainsi que le RIA (Règlement Intérieur Administratif) de cette même LBR.
Vote sur la création de la LBR : unanimité.
Vote sur les statuts : unanimité.
Vote sur le RIA : unanimité.
- Le siège social est fixé au Boulodrome Victor Garcia – 61 Rue de Négogousses
31100 Toulouse.

- L’adresse de correspondance est fixée chez Mr Jean-Claude GAMET – 12 Rue
du Périgord – 65000 Tarbes (tél : 06-84-05-57-77 / mail : j-c.gamet@orange.fr).
- Vote sur le siège social et sur l’adresse de correspondance : unanimité.
- La création de deux Pôles d’Activité et de Développement Bouliste est
présentée. Ces Pôles (PADB) recouvrent les CBD des anciens CBR à savoir :
- PADB Pyrénées : CBD 09 / 12 / 31 / 32 / 46 / 65 / 81 / 82
- PADB Méditerranée : CBD 11 / 30 / 34 / 66
- A noter, que le département de la Lozère n’aura pas de représentativité en
Occitanie car suite à la demande des AS de ce département il a été autorisé à
poursuivre son rattachement aux entités antérieures, qui se trouvent désormais
dans la région Auvergne-Rhône-Alpes (lettre du Ministère).
- Ces PADB ne sont pas autonomes de la LBR, mais s’autogèrent sur les plans
sportifs, de développement (Jeunes, Féminines, Loisirs, Sport Santé, Sport
Entreprises…), de l’arbitrage sous l’autorité de la LBR et en accord avec chaque
PADB qui comprendra un responsable coordonnateur, un gestionnaire et un
secrétariat.
- Toutefois, ils ne disposeront pas de l’autonomie financière car seule la LBR
après avis de son bureau pourra acter.
La LBR aura également autorité sur :
- la Commission Administrative
- le Conseil de Discipline
- le Sport Handicap (Sport Adapté et Handisport)
- l’ETR
- Une Commission de contrôle financier dont les membres sont élus par la
présente AG est instituée.

- La structure financière comprendra 5 budgets :
- le budget de fonctionnement de la LBR
- le budget PADB Pyrénées
- le budget PADB Méditerranée
- le budget emploi CTFR Midi-Pyrénées (Alexandre RABAUD)
- le budget emploi CTF Languedoc-Roussillon (Sébastien CHAROUSSET)
Vote sur la création des 2 PADB : unanimité.
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- Vote sur les 5 budgets : unanimité.
2) Situation de l’emploi dans la LBR Occitanie
a) Alexandre RABAUD
Employé en CDI par le CBR Midi-Pyrénées, devient employé en CDI de la LBR
Occitanie. Un nouveau contrat sera établi dans ce sens.
b) Sébastien CHAROUSSET
A été embauché en CDD par la FFSB le 1er décembre 2014, en qualité de CTF
avec des missions nationales et locales sur le Languedoc-Roussillon.
Compte tenu de l’opportunité qui s’offre au CBR Languedoc-Roussillon de
bénéficier d’un emploi aidé par le CNDS, Sébastien CHAROUSSET sera embauché en
CDI par le CBR Languedoc-Roussillon à compter du 1er juin 2015, pour exercer les
mêmes missions que celles contenues dans le CDD signé initialement avec la FFSB
et complété par une lettre de mission du DTN.
Il restera salarié du CBR pendant la période aidée, l’objectif étant qu’il
rejoigne ensuite les effectifs de la FFSB.
- Vote sur les 2 emplois : unanimité.
3) Elections à la présidence de la LBR et du bureau
Présidence : appel à candidature – un seul candidat : Jean-Claude GAMET.
Vote sur la présidence : Jean-Claude GAMET élu à l’unanimité.
Bureau : voir composition Annexe 1
Vote sur la composition du bureau : unanimité.
4) Commission de contrôle financier LBR
Il y a 4 candidats pour 4 places  :
- Claude RIVERE de CARLES (PADB Pyrénées)
- Gérard MORENO (PADB Pyrénées)
- Jean OLLIER (PADB Méditerranée)
- Jean-Claude DIGRAZIA (PADB Méditerranée)
Vote sur la Commission de contrôle financier : les 4 membres sont élus à
l’unanimité.
5) Conseil de Discipline LBR
Il y a actuellement un « flou » quant à sa composition et à son financement.
Décision : il est proposé que chaque CBD fournisse 2 membres (un titulaire et
un suppléant).
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- Pour le financement, une discussion est engagée et ne débouche sur aucune
décision.
Il est demandé par les participants que des renseignements supplémentaires
soient pris auprès des instances fédérales et notamment sur les participations
diverses aux frais (CBD / AS / personne incriminée).
Vote pour le principe de création d’un Conseil de Disciplibe LBR :
unanimité.
6) Création d’une ETR (Equipe Technique Régionale)
Elle sera composée des cadres techniques salariés :
- Stéphane PINGEON
- Alexandre RABAUD
- Michel TOURON
- Sébastien CHAROUSSET
Ainsi que des élus et des éducateurs bénévoles à définir au sein des 2 PADB.
Il y a obligation de signer avant la 2ème quinzaine de mars 2017, une
convention entre la DRJSCS Occitanie, la LBR Occitanie et la FFSB.
L’ETR régira le cadre d’application des directives du Ministère, de la FFSB et
de la LBR.
1ère réunion de constitution, le mardi 17 janvier 2017 au boulodrome Gasset
à Montpellier (34).
- Vote sur la création de l’ETR : unanimité.
7) Création d’un site internet LBR
Etude de faisabilité confiée à Maurice BENHARBONE afin de voir avec les CBD
(et leurs sites existants) et les Conseillers Techniques, quelles peuvent être les
modalités de création et leurs financements.
Vote sur la création du site LBR : accord par consensus en attendant les
propositions.
8) Délégation de pouvoirs
L’AG de la LBR autorise :
- Le Président Jean-Claude GAMET a entamé toutes les démarches
administratives (FFSB, Préfecture, Conseil Régional, DRJSCS, INSEE, PSA,
CROS…).
- Le Trésorier général Jacques PONCEAU a entamé toutes les démarches de
création d’un compte bancaire.
- Jean-Claude GAMET et Jacques PONCEAU disposent de la signature de la
LBR.
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L’ordre du jour étant épuisé, il est mis fin à l’AG de la création de la LBR
Occitanie (Pyrénées-Méditerranée), instance déconcentrée de la FFSB.
Fin de la réunion à 16h.
Jean-Claude GAMET
Président LBR Occitanie

Compte-rendu de l’assemblée

Annexe 1 – Composition du bureau L.B.R
Bureau de la Ligue Bouliste Régionale Occitanie (Pyrénées-Méditerranée)
- Président : Jean-Claude GAMET
- Président Délégué : Guy VIGNAL
- Vice-Présidents :
- Patrick CATHALA (Responsable PADB Méditerranée)
- Jean-Pierre DÔ (Responsable PADB Pyrénées)
- Secrétaire Générale : Josée BARRERE
- Trésorier Général : Jacques PONCEAU
- Secrétaires Adjoints :
- Christophe ASCOLA (Secrétaire PADB Méditerranée)
- Jean-Marcel DUGAS (Secrétaire PADB Pyrénées)
- Trésoriers Adjoints :
- Didier DIVAL (Gestionnaire PADB Méditerranée)
- Pierre QUINTA (Gestionnaire PADB Pyrénées)
- Commission de Contrôle des Finances :
- Jean-Claude DIGRAZIA
- Gérard MORENO
- Jean OLLIER
- Claude RIVERE de CARLES
- Médecin L.B.R : Dr Eric CARRIE (médecin du Sport intervenant sur le CREF de
Toulouse).

Annexe 1 Composition du Bureau
Compte-rendu de l’Assemblée13 novembre 2016 à Toulouse (31)
PJ3 - Compte-rendu CTFR
PJ4 - Protocole de développement
PJ5 - Commission Arbitrage
PJ6 - Commission Discipline
PJ7 - Compte-rendu Sport Adapté
PJ8 - Commission Site Internet

Cette carte de la Région Occitanie vous permet d’ouvrir les sites de tous les Départements


Documents joints

Réglement Intérieur L.B.R

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