INFORMATIONS SUR LES ÉLECTIONS FÉDÉRALES

samedi 10 septembre 2016
par  benharbone
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Dans les 6 mois qui suivent les Jeux Olympiques d’été, toutes les instances du mouvement sportif doivent renouveler leurs dirigeants.
- Les Associations Sportives (A.S.), les Comités Boulistes Départementaux (C.B.D.) et les Ligues Boulistes régionales (L.B.R.) en cours de création en remplacement des actuels Comités Boulistes Régionaux (C.B.R.) sont appelés à renouveler les dirigeants de leurs comités directeurs ou bureaux au cours du second semestre 2016. L’Assemblée Générale Elective de la F.F.S.B. est programmée au 18 février 2017.
- Toute personne majeure, licenciée « compétition », a la possibilité de se présenter pour venir remplacer ou simplement rejoindre les bénévoles déjà en place.
- L’animation de nos installations et la qualité de l’accueil proposé sont certainement la clef de la fidélisation de nos licenciés et du recrutement de nouveaux adeptes.

- Toutes les âmes de bonne volonté qui souhaitent s’impliquer dans le développement de notre pratique, apporter leur contribution à l’évolution des politiques sportives, apporter un peu de fraîcheur et de nouvelles idées sont donc invitées à postuler.
Conformément aux Statuts et au Règlement Intérieur Administratif en vigueur disponibles sur le site Internet de la F.F.S.B., tous les organismes de la Fédération devront renouveler leurs instances dirigeantes au cours d’une ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE selon le calendrier indicatif suivant :
- AG F.F.S.B. : 18 février 2017
- AG CBR et Ligues : avant fin novembre 2016
- AG CBD : avant fin octobre 2016
- AG AS et secteurs : avant fin août 2016

- Après l’Assemblée Générale Elective la nouvelle composition du bureau et comité directeur doit être adressée sans délai : - pour les A.S. / E.S.B. au C.B.D. et à la sous-préfecture (ou préfecture pour l’arrondissement du chef-lieu du département) - pour les C.B.D. au C.B.R. ou L.B.R., à la F.F.S.B. et à la sous-préfecture (ou préfecture pour l’arrondissement du chef-lieu du département) - pour les L.B.R. à la F.F.S.B. et à la sous-préfecture (ou préfecture pour l’arrondissement du chef-lieu du département). Note d’information du 14/09/2016

- Elections à la F.F.S.B.
Les élections pour le renouvellement des membres du Comité Directeur et du Président de la F.F.S.B., se dérouleront lors de l’Assemblée Générale Elective de la F.F.S.B. fixée au 18 février 2017.
- Ce sont les Statuts et le Règlement Intérieur Administratif de la Fédération, votés en assemblées générales et approuvés par le Ministère chargé des Sports, qui définissent le processus électoral.
La durée du mandat est de 4 ans (une olympiade).
- Qui peut se présenter
Est éligible au Comité Directeur toute personne majeure au jour de l’AG de la F.F.S.B., titulaire de la licence compétition de la F.F.S.B., établie depuis plus d’un an, au millésime de l’année et à jour de ses cotisations.

- Des cas d’inéligibilité sont prévus, notamment pour les salariés de la F.F.S.B., d’une L.B.R. ou C.B.D. et les cadres techniques d’Etat.
Sont également inéligibles :
 les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales ;
 les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inéligibilité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.
Mode de scrutin
Voir feuille jointe avec toutes les indications


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